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Renouvellement de la déclaration d'activité des drones
Publié : 14/10/2024 | Catégories : Actualité d'ABOT , LégislationLa déclaration d'activité est une étape cruciale pour les exploitants de drones, garantissant une exploitation conforme aux normes édictées par la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC). [...]
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Déclaration d’activité pour les drones : Procédures et obligations à respecter
Publié : 14/10/2024 | Catégories : Actualité d'ABOT , LégislationLa déclaration d'activité pour les exploitants de drones est une étape cruciale, soumise à des règles strictes édictées par la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC). Suivre ces procédur [...]
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Maintien dans le temps de l’aptitude au vol des drones
Publié : 14/10/2024 | Catégories : Actualité d'ABOT , LégislationLes opérations liées à l'utilisation de drones exigent une conformité stricte aux règles de sécurité aérienne. Dans cette optique, le maintien de l'aptitude au vol des aéronefs sans équipage à bo [...]
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Immatriculation des aéronefs de plus de 25 kg : Procédures et obligations
Publié : 14/10/2024 | Catégories : Actualité d'ABOT , LégislationLa réglementation entourant les drones en France impose des obligations strictes pour garantir la sécurité et la traçabilité des aéronefs sans équipage à bord. L'immatriculation des drones de plu [...]
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Les sanctions et responsabilités concernant l'utilisation des drones
Publié : 14/10/2024 | Catégories : Actualité d'ABOT , LégislationLes drones, ou aéronefs circulant sans équipage à bord, sont soumis à des règles strictes pour assurer la sécurité et le respect de la vie privée. Le non-respect de ces règles peut entraîner des [...]
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Responsabilités, assurance, mesures de restriction et sanctions pour les drones
Publié : 25/07/2024 | Catégories : Actualité d'ABOT , LégislationLes opérations de drones, régies par des règles strictes, incluent des mesures de restriction cruciales pour garantir la sécurité. L'article 7.2 de la réglementation explore ces mesures imposées [...]
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Exploitation de drones par des exploitants étrangers en France
Publié : 25/07/2024 | Catégories : Actualité d'ABOT , LégislationLa réglementation européenne offre un cadre harmonisé pour les exploitants étrangers opérant dans l'Union européenne (UE) ou les États partie à l'accord sur l'Espace économique européen. Plusieur [...]
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Responsabilités, assurance et mesures de restriction pour les drones
Publié : 01/07/2024 | Catégories : Actualité d'ABOT , LégislationLorsqu'il s'agit d'aéronefs circulant sans équipage à bord, la question des responsabilités, de l'assurance et des mesures de restriction est cruciale. La réglementation encadre ces aspects pour [...]