Formations et examens drones, ce qui change en 2021

- Catégories : Actualité d'ABOT , Législation

formation théorique drone L’arrivée de la législation européenne implique quelques changements dans les différents examens pour pouvoir piloter les drones.

Pour rappel, il n’y a plus de différenciation entre vols de loisir et professionnel. Deux catégories ont fait leur apparition : la catégorie ouverte (open) et la catégorie spécifique (specific).

Catégories législation européenne UAS

Si vous exercez une activité peu risquée avec votre(s) drone(s), qu’elle soit récréative ou professionnelle alors vous pouvez opérer en catégorie ouverte. Est considéré comme « activité peu risquée » un vol à vue avec un drone hors agglomération et hors de l’emprise de sites sensibles (aéroports, ) ou sur un site privé.

Selon le marquage de votre appareil C0, C1, C2, C3, C4 ou son poids s’il ne dispose pas de marquage vous pourrez opérer dans l’une des 3 sous-catégories de la catégorie ouverte : A1, A2 ou A3.

Voici un tableau récapitulatif des exigences en terme de formation en fonction du marquage et / ou du poids de votre drone: Formation / examen catégorie ouverte drone - ABOT

Quelque soit la sous-catégorie ou poids du drone, il est également obligatoire de prendre connaissance du manuel d’utilisation fourni par le fabricant de l’aéronef sans équipage à bord

La formation et l’examen catégorie ouverte se passent en ligne  sur ce site : https://fox-alphatango.aviation-civile.gouv.fr/

Cette formation est simple, elle vous permet de maitriser les règles basiques du télépilotage. L’examen est un QCM de 40 questions, 75% de bonnes réponses seront nécessaires à son obtention. La formation sera disponible dans quelques semaines.

Dans l'attente, il est également possible de voler en catégorie ouverte si vous avez la formation FoxAlphaTango (ancienne formation pour les vols de loisir pour les drones >800g).

Le CATT est un examen à passer en centre de formation DGAC. Elle nécessite des connaissances théoriques poussées, une formation est recommandée.

formation drone législation européenne

La formation pratique se passe dans un centre de formation et dure plusieurs jours. 

La catégorie spécifique permet des missions plus risquées comme le vol en agglomération, le vol hors vue, etc… Les scénarios nationaux S1, S2 et S3 existent toujours dans l'attente de l'apparition des scénarios standards européennes STS-01 et STS-02.

Pour opérer dans cette catégorie, il sera toujours nécessaire d’obtenir un Certificat d’Aptitude Théorique de Télépilote (CATT) à passer en centre DGAC.

Pour obtenir le CATT vous devrez répondre à un QCM de 60 questions (45 bonnes réponses nécessaires) portant notamment sur :

  • La description de l’aéronef
  • Les principes du vol
  • La Météorologie
  • La  Réglementation
  • La Navigation
  • Les Procédures opérationnelles
  • Les Performances humaines
  • La Préparation et suivi du vol

Pour opérer dans la catégorie spécifique vous devrez également suivre une formation pratique, à la suite de laquelle une attestation de suivi de formation vous est délivrée.

Les télépilotes déjà en activité avant 2021 n'ont aucun examen supplémentaire à passer.

formation pratique drone

Voici quelques éléments qui permettront aux prochains candidats de se préparer au mieux au CATT : 

- Avec l'entrée en application de la réglementation européenne, la finalité du CATT change. Dans la réglementation nationale, le CATT permettait de voler dans le cadre d'activités particulières. Dans le cadre européen, le CATT permet de voler suivant les scénarios standard nationaux en catégorie Spécifique. (Par équivalence, le CATT permet également de voler en catégorie Ouverte, notamment en OPEN.A2, mais aucune question de l'examen ne portera sur la catégorie Ouverte.). 

- La terminologie a été adaptée : "aéronef sans équipage à bord" au lieu de "aéronef télépiloté", "en vue directe" au lieu de "en vue", "manuel d'exploitation" au lieu de "manuel d'activités particulières", mais sans que cela change le sens de questions. 

- Les questions de l'examen du CATT qui ne portaient pas sur la réglementation (météorologie, conduite du vol, facteurs humains, etc.) n'ont pas été modifiées. 

- Les questions de l'examen du CATT qui portaient sur la réglementation ont été modifiées de la façon suivante : 

 - Suppression de toute référence aux activités particulières, aux arrêtés du 17 décembre 2015 et au scénario S-4. 

 - Focus exclusif sur les scénarios standards nationaux en catégorie Spécifique : pas de question sur l'aéromodélisme, la catégorie Ouverte, les scénarios standards européens, le LUC, ou les autorisations d'exploitation. Le texte de référence est l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif à la définition des scénarios standard nationaux, qui reprend à l'identique les exigences applicables aux scénarios S-1, S-2, S-3 qui figuraient dans l'arrêté Aéronefs du 17 décembre 2015. 

Les seules modifications de fond sont les suivantes : 

 - Article 7 de l'arrêté Espace du 3 décembre 2020 : abaissement de la hauteur maximale des scénarios standard nationaux de 150 à 120m, et à 15m au-dessus d'un obstacle de plus de 105m. 

 - Article 6 de l'arrêté Espace concernant les zones SETBA et VOLTAC : suppression de la hauteur limite à 50m et remplacement par une obligation de notification pour les UAS de masse supérieure à 900g. 

La formation/examen en ligne pour la catégorie Ouverte A1/A3 est en cours de finalisation et sera bientôt disponible. La formation est réduite à sa plus simple expression : elle consiste essentiellement en la lecture du guide "catégorie Ouverte", avec quelques informations complémentaires. Conformément à la réglementation européenne, l'examen comporte 40 questions et la réussite nécessite 75% de réussite. Il est possible de voler en catégorie Ouverte limitée avec la formation Fox Alpha Tango actuelle.

Source : Nicolas MARCOU, Directeur de programme drones

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