Comprendre les Catégories d'Utilisation des Drones : Guide Pratique
Les opérations de drones sont soumises à une réglementation européenne rigoureuse, classifiant les activités en fonction des niveaux de risque associés. Ce guide vise à dévoiler les subtilités de la catégorisation des opérations sans équipage à bord et à fournir des conseils clairs pour les opérateurs.
Catégories d'utilisation : Un aperçu essentiel
La réglementation européenne divise les opérations de drones en trois catégories principales, en fonction des risques impliqués :
- Catégorie Ouverte : destinée aux opérations à faible risque, notamment les vols à vue dans des zones à faible risque pour la circulation aérienne et les personnes.
- Catégorie Spécifique : conçue pour les opérations présentant un risque modéré, telles que les vols à vue ou hors vue dans des conditions différentes de la catégorie Ouverte.
- Catégorie Certifiée : réservée aux opérations à haut risque, exigeant une fiabilité accrue de l'aéronef et des opérations, comme le transport de personnes ou de marchandises dangereuses.
Choisir la bonne catégorie pour votre activité
Déterminer la catégorie appropriée dépend du type d'activité. Voici quelques lignes directrices utiles :
- Associations d'aéromodélisme et Télépilotes au sein de Clubs : Les États membres peuvent définir des règles nationales pour ces activités, associant souvent celles-ci à une autorisation d'exploitation.
- Télépilotes d'aéronefs de Loisir : La catégorie Ouverte est adaptée, offrant une flexibilité accrue en respectant un ensemble réduit d'exigences.
- Expérimentations : La sous-catégorie OPEN.A3 de la catégorie Ouverte est applicable pour les aéronefs de moins de 25 kg construits à titre privé. Sinon, la catégorie Spécifique nécessite une autorisation d'exploitation.
- Autres Opérations : Les exploitants peuvent choisir la catégorie Ouverte, si elle convient aux exigences. Sinon, la catégorie Spécifique s'applique.
Catégorie spécifique VS Autorisation spécifique : Distinguer les deux
Bien que les termes puissent sembler similaires, il est crucial de comprendre la distinction entre la catégorie Spécifique et l'autorisation spécifique :
- Catégorie Spécifique : Un cadre normal d'exploitation selon la réglementation européenne, accessible par déclaration d'exploitation selon un scénario standard européen (STS) ou par une autorisation d'exploitation.
- Autorisation Spécifique : Utilisée précédemment en France, elle autorisait des exploitations ponctuelles selon des règles différentes des scénarios standards nationaux. Actuellement, elle persiste principalement pour des missions exclues du champ d'application de la réglementation européenne.
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Transition en Douceur : Opérer Selon les Scénarios Nationaux
Les exploitants peuvent continuer d'opérer selon les scénarios nationaux S1, S2 et S3 de manière transitoire, sous régime déclaratif, encadrés par des textes nationaux.
En conclusion, un exploitant peut choisir d'opérer dans une ou plusieurs catégories de la réglementation européenne en fonction du type d'opération. Cette flexibilité offre aux opérateurs la possibilité de s'adapter aux exigences spécifiques de leurs activités de drones. Consulter les guides pertinents pour des informations détaillées sur chaque catégorie, et assurez-vous de respecter scrupuleusement les règles applicables à votre opération.
Pour obtenir plus de détails et de conseils spécifiques, nous vous invitons à consulter le document très complet de la DGAC. GUIDE USAGES DES AÉRONEFS SANS ÉQUIPAGE A BORD CATÉGORIE SPÉCIFIQUE ou vous rendre sur le site du gouvernement à la partie « Exploitation de drones en catégorie spécifique »
N.B : Le contenu réglementaire est fourni à titre informatif et ne remplace pas une consultation juridique auprès d'un avocat. Abot ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations.
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